Un intégrateur de logiciels nous a contacté pour que nous révisions l'ensemble de sa documentation contractuelle rédigée en interne au fil du temps et des développements de l'offre de services de l'entreprise. L'une des difficultés opérationnelle résidait dans la coexistence de plusieurs modèles de contrats dont les usages étaient mal compartimentés.
Ayant eu carte blanche pour harmoniser la documentation contractuelle, nous avons pu fusionner les différents contrats existants dans un seul document matrice comprenant des conditions générales et des conditions spécifiques à chaque service (intégration, hébergement, maintenance évolutive, support...). Il en résulte pour notre client un document unique plus facile à appréhender et à présenter à ses clients dans le cadre de la présentation et la contractualisation de ses services.
Foster Avocats Lyon
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