Une cliente exploitant en réseau des salles de sport de raquettes nous a contacté afin de rédiger les C.G.V. B2C de son système centralisé de réservation de cours et de séances.
Nous avons été sollicités par une entreprise éditrice de logiciels dans la gestion des droits d’auteur sur les créations de ses salariés, stagiaires et prestataires externes.
Nous conseillons un groupe français ayant des activités dans l'habillement et la cosmétique dans l’enregistrement des marques nécessaires au développement de ses activités à l'étranger.
Une coopérative agricole d'envergure régionale nous a mandaté pour négocier plusieurs contrats informatiques avec des prestataires français et étrangers dans le cadre du déploiement d'un ERP (logiciel de gestion de l'entreprise).
Un intégrateur de logiciels nous a contacté pour que nous révisions l'ensemble de sa documentation contractuelle rédigée en interne au fil du temps et des développements de l'offre de services de l'entreprise. L'une des difficultés opérationnelle résidait dans la coexistence de plusieurs modèles de contrats dont les usages étaient mal compartimentés.
Un client spécialisé dans la distribution de pompes à chaleur nous a interrogés dans le cadre de la sortie d'agents commerciaux.
Son souhait était de vérifier l'assiette et d'encadrer le paiement des commissions dues à l'agent, tout en évitant le risque contentieux.
Nous sommes intervenus pour une entreprise allemande disposant d’un site e-commerce B2B / B2C destiné au marché français et qui nous interrogeait sur les éléments nécessaires pour le développement de ses activités en France.
Une centrale de référencement, qui finalisait sa négociation commerciale avec un nouvel affilié a fait appel à nos services.
Son affilié souhaitait modifier et ajouter de nombreuses clauses à son contrat-type.
Foster Avocats Lyon
170, boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
Tél . 04.83.43.70.40